Ontologie et glossaire

Ontologie d'un marché

besoin : outcome
client ("Client") : client

exécuter [des prestations] : deliver [services]
marché : deal
objet : object
prestataire ("Supplier") : supplier

prestations : services
résultat : output
tiers : third party 
utiliser [des résultats] : use [outputs]


Client
Le Client est la personne morale qui conclut le marché avec le Supplier. Lorsque le marché est conclu par une entité Client, les dispositions applicables au Client s’appliquent à l’entité Client.

Supplier
Le Supplier est la personne morale opérateur économique qui conclut le marché avec le Client. En cas de groupement des opérateurs économiques, le Supplier désigne le groupement, représenté, le cas échéant, par son mandataire.

Les « tiers bénéficiaires désignés dans le marché » désignent les personnes désignées dans les documents particuliers du marché qui bénéficient des mêmes droits et qui sont soumises aux mêmes obligations que le Client pour l’utilisation des résultats.


Soit un Client ayant un besoin.

Pour satisfaire ce besoin, le Client définit un objet pour un marché de prestations.

Le Supplier titulaire du marché exécute les prestations, ce qui produit des résultats objet du marché de prestations.

Le Client utilise les résultats pour satisfaire les besoins objet du marché de prestations.

Entrées d'un glossaire en propriété intellectuelle
  • Régime de propriété intellectuelle : intellectual property regime
  • Connaissances : knowledge
  • Connaissances antérieures : prior knowledge
  • Savoir-faire : know-how
  • Droits et titres de propriétés intellectuelles : intellectual property rights and entitlements